16 mars 2008

La feuille n° 12

La feuille n° 12 est employée dans l'expédition des objets recommandés ou chargés. Elle se compose de deux parties :

- la feuille proprement dite qui est le bordereau des objets contenus dans le paquet de chargement auquel il est joint,

- le talon, qui est conservé par le bureau qui a établi la feuille n° 12.

Sur chacune de ces deux parties doivent être obligatoirement apposés la griffe du bureau d'origine, le nom du bureau destinataire de la dépêche, le timbre à date (même empreinte que sur la feuille d'avis et les correspondances), éventuellement le numéro d'envoi.



Feuille n° 12 D en provenance du Bureau Frontière H et à destination de l'Ambulant routier (AR) Montpellier à Narbonne (18 juillet 1968)


Les objets chargés, avec ou sans perception de droit, sont inscrits en détail sur la feuille n° 12. Une ligne, et une seule, est utilisée pour l'inscription de chacun des objets. La nature de cet objet est indiquée au moyen des abréviations usuelles (LV, BV, PV, CF, CO, AE, MC).

L'agent inscripteur appose son visa en face de chacune des inscriptions.

Quand tous les objets sont inscrits, leur nombre total est porté en chiffres dans le cadre récapitulatif de la partie supérieure de la feuille n° 12. Les inscriptions sont faites sur le talon et sur la feuille n° 12 avec le détail que comporte la feuille.

Les lettres missives recommandées sont seulement inscrites en nombre dans le cadre récapitulatif du recto de la feuille n° 12. Sont assimilés aux lettres missives les plis de service inscrits au carnet n° 510 et les envois adressés sous enveloppe spéciale par les centres des chèques aux titulaires des comptes.



Feuille n° 12 D en provenance du bureau postal militaire de Marseille et à destination du bureau postal militaire de Bordeaux (26 août 1980)


Lorsqu'une liasse spéciale d'objets recommandés d'office ou en franchise est insérée dans la paquet de chargements, qu'il comporte ou non d'autres catégories d'objets recommandés, cette liasse est signalée par une croix tracée dans le cadre réservé à cet effet.

Quand le nombre des V.D. à décrire individuellement dépasse le nombre des lignes prévues sur la feuille n° 12, il est nécessaire d'employer plusieurs feuilles n° 12. Dans ce cas, les feuilles sont numérotées 1ère, 2e, 3e feuille et la première reçoit, à la suite de la dernière inscription, la mention "voir 3e feuille" et ainsi de suite.

La récapitulation du nombre total de V.D. est faite dans le cadre récapitulatif du recto de la première feuille n° 12.

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